18 September 2024

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Conclusion d’un accord avec le gouvernement malien visant la mine d’or de Nampala

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16 September 2024

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Agreement with the Mali Government for Nampala Gold Mine

An agreement with Mali settles tax claims before 2024 and allows the government to raise its stake in the Nampala (...)

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Un accord avec le Mali règle les réclamations fiscales avant 2024 et permet au gouvernement d’augmenter sa participation dans la mine de Nampala à 20 %.

VILLE DE QUÉBEC, 18 sept. 2024 — Robex Resources Inc. (ci-après « Robex » ou la « Société ») (TSXV : RBX) se réjouit d’annoncer la signature d’un accord avec le gouvernement du Mali (ci-après, le « Gouvernement » ou l’« État ») permettant la résolution de toutes les réclamations fiscales et douanières antérieures au 31 décembre 2023. Les parties prendront toutes les mesures nécessaires pour l’exécution de l’accord dans un délai de 90 jours. Sauf mention contraire, tous les montants en dollars exprimés dans ce communiqué de presse sont libellés en dollars canadiens.

Robex exploite la mine d’or de Nampala, située au sud du Mali, qui a produit 230 000 onces d’or, soit environ 6 520 kilos depuis sa première coulée en janvier 2017. Robex a annoncé son intention de la céder pour pouvoir se concentrer sur le développement de la mine de Kiniéro, située en Guinée, en Afrique de l’Ouest.

Matthew Wilcox, Président-directeur général de Robex explique : « La signature d’un accord global vient mettre fin à de longues discussions sur notre exploitation de la mine de Nampala avec la commission établie par le gouvernement malien. L’accord fixe l’ensemble des cotisations fiscales, les litiges douaniers et les autres cotisations en suspens pour Nampala SA, tout en établissant un partenariat solide avec le Gouvernement, ce qui lui permet de prendre un nouveau départ, et lui confère une plus grande certitude et une plus grande stabilité au Mali ».

POINTS CLÉS DE L’ACCORD

DÉVELOPPEMENT D’UN NOUVEAU PARTENARIAT ÉCONOMIQUE AVEC LE GOUVERNEMENT DU MALI

Le gouvernement du Mali s’est engagé dans une réforme majeure de son secteur minier, ce qui a conduit à une révision de toutes les conventions minières. L’initiative a abouti à l’approbation du « Code minier 2023 » par le décret n° 0399/PT-RM du 9 juillet 2024, établissant de nouvelles normes pour les permis d’exploitation minière.
Nampala SA signera une nouvelle convention minière soumise à ses termes. Les parties prendront toutes les mesures nécessaires pour l’exécution de l’accord dans un délai maximum de 90 jours.
Selon les termes de l’accord, les parties réviseront les statuts de Nampala SA pour permettre au gouvernement d’augmenter sa participation dans la Société de 10 % à 20 % sous forme d’actions privilégiées, à l’instar des autres sociétés minières du pays. Robex travaillera à l’élaboration d’une convention d’actionnaires afin de garantir la nomination d’au moins deux administrateurs représentant le Gouvernement au Conseil d’administration de Nampala SA.
L’accord prévoit une augmentation des taxes et des redevances basées sur les revenus, avec cependant des exemptions spécifiques. En particulier, le gouvernement a concédé une baisse de 2 % des taxes et redevances basées sur les recettes à appliquer à Nampala, ce qui devrait compenser les frais d’importation du carburant, auparavant exonérées en vertu de la convention minière de Nampala.
Il s’avère que selon les termes de l’accord, la Société bénéficierait de meilleures conditions que celles convenues à la date de l’accord en cas de modifications futures du « Code minier 2023 » ou de son décret d’application.

RÉSOLUTION DE TOUTES LES QUESTIONS FISCALES EN SUSPENS POUR NAMPALA SA

L’accord règlera toutes les cotisations d’impôt sur le revenu ainsi que tous les litiges et cotisations douanières actuellement en suspens pour toute période antérieure au 31 décembre 2023.
Dans le cadre de cet accord, Nampala SA paiera 10 milliards de francs CFA, soit environ 22,3 millions de dollars, à partir des liquidités générées par ses activités, et renoncera au remboursement des crédits de TVA pour 5 milliards de francs CFA, soit environ 11,2 millions de dollars. Il convient de noter que le 10 mai 2024, la Société a reçu de l’administration fiscale malienne une notification définitive de redressements pour les années 2019 à 2021 avec une exposition maximale de 39,7 milliards de francs CFA (intérêts et pénalités inclus), soit environ 88,8 millions de dollars. Le redressement porte principalement sur l’impôt sur les sociétés. Au 30 juin 2024, une provision de 19,3 milliards de francs CFA, soit environ 43,1 millions de dollars, a été comptabilisée, représentant la sortie de trésorerie la plus probable à cette date.
À la suite de cet accord, la Société prévoit d’enregistrer une reprise de provision dans ses états financiers trimestriels ultérieurs, qui inclura tout impact sur les créances de TVA.

UN AVENIR ASSURÉ POUR LA MINE DE NAMPALA

Robex remettra au gouvernement malien un plan d’exploitation pour la mine de Nampala afin de maintenir les emplois, réaliser les investissements nécessaires à la pérennité de la mine et maintenir les exigences de la loi sur le Contenu local.
Robex poursuit ses contacts avec des acquéreurs potentiels dans le cadre de la vente envisagée de tous les actifs de la Société au Mali, y compris la mine de Nampala. Si la Direction a entamé des discussions, aucune offre raisonnable n’est reçue à ce jour. Toute transaction est soumise à un audit préalable de confirmation, à l’approbation de la Bourse de Toronto et aux conditions habituelles pour ce type de transaction, y compris l’obtention de toutes les approbations nécessaires de la part des entreprises, des actionnaires et des autorités de réglementation. En raison du contexte géopolitique relatif aux investissements au Mali, le nombre des acheteurs potentiels est actuellement très limité. Par conséquent, la Société ne peut garantir qu’un accord définitif sera conclu, ni que les conditions de clôture de la vente des actifs maliens seront remplies, ni même une date de clôture, le cas échéant.

Pour plus d’informations

ROBEX RESOURCES, INC.

Matthew Wilcox, Président-directeur général

Alain William, Directeur financier

+1 581 741-7421

E-mail : investor@robexgold.com www.robexgold.com

INFORMATIONS ET DÉCLARATIONS PROSPECTIVES

Certaines informations avancées dans ce communiqué de presse contiennent des « déclarations prospectives » et/ou des

« informations prospectives » au sens de la législation canadienne applicable en matière de valeurs mobilières (ci-après, les « Déclarations prospectives »). Les déclarations prospectives sont fournies dans le but de communiquer des informations sur les attentes et les projets actuels de la Direction, afin de permettre aux investisseurs et autres lecteurs de ce communiqué de mieux appréhender les plans d’affaires, les performances financières et la situation financière de la Société.

Les déclarations exprimées dans ce communiqué de presse relevant des estimations, attentes, prévisions, objectifs, prédictions, projections ou stratégies de la Société ou de la Direction peuvent caractériser des « déclarations prospectives » et s’identifier par l’emploi du conditionnel ou de termes prospectifs tels que « viser », « anticiper », « tabler sur », « croire », « pouvoir », « envisager », « continuer », « pourrait », « estimer », « s’attendre à », « prévoir », « futur(e) », « orientation », « orienter », « indication », « avoir l’intention de », « intention », « probable », « peut », « pourrait », « objectif », « opportunité », « perspective », « plan », « potentiel », « devrait », « stratégie », « cible », « sera » ou « serait », ou d’autres déclinaisons de signification semblable ou leur forme négative. Les déclarations prospectives comprennent également toute autre déclaration ne relevant pas de faits historiques. Ces déclarations peuvent inclure, sans s’y limiter, des déclarations concernant la valeur perçue et le potentiel supplémentaire des propriétés de la Société, l’estimation par la Société des ressources minérales et des réserves minérales (au sens donné à ces expressions dans les Normes de définitions pour les ressources minérales et les réserves minérales adoptées par l’Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole (« Normes de définitions de l’ICM ») et incorporées dans le règlement 43-101 – Normes sur l’information concernant les projets miniers (« NI 43-101 »)), les dépenses et les besoins en investissements, l’accès de la Société au financement, les résultats des évaluations économiques préliminaires (au sens donné à cette expression dans NI 43-101) et d’autres études de développement, les résultats de l’exploration des propriétés de la Société, les budgets, les plans stratégiques, le prix du marché des métaux précieux, la capacité de la Société à faire progresser avec succès le projet aurifère de Kiniéro sur la base des résultats de l’étude de faisabilité (au sens donné à cette expression dans les Normes de définitions de l’ICM incorporées dans NI 43-101) y afférente, celle-ci pouvant être mise à jour, le tout conformément au calendrier révisé communiqué précédemment par la Société, le développement et l’exploitation potentiels du projet aurifère de Kiniéro et des propriétés minières existantes de la Société et de son plan d’affaires, y compris la conclusion d’études de faisabilité ou la prise de décisions de production à cet égard, les programmes de travail, l’obtention de permis ou la validation d’autres échéances, les réglementations et relations gouvernementales, l’optimisation du plan minier de la Société, la performance financière ou opérationnelle future de la Société et du projet aurifère de Kiniéro, le potentiel et les opportunités d’exploration des propriétés existantes de la Société, les coûts et le calendrier de l’exploration future et du développement de nouveaux gisements, la capacité de la Société à conclure l’accord définitif concernant la facilité de financement de projet de 115 millions US$ pour le projet aurifère de Kiniéro (y compris une facilité de15 millions US$ au titre des surcoûts, les « Facilités »), y compris la capacité de la Société à restructurer le prêt-relais de 35 millions US$ de Taurus et à ajuster le mandat pour tenir compte du calendrier révisé du projet élargi, le calendrier de signature de l’accord définitif relatif aux Facilités, si la documentation définitive est signée pour ces dernières, le dégagement de produits des Facilités, y compris leur calendrier, ainsi que la capacité de la Société à parvenir à un accord avec les autorités maliennes pour établir un nouveau cadre fiscal durable pour la Société, et pour la poursuite durable des activités de la Société et des investissements d’exploration à Nampala.

Les déclarations et informations prospectives sont fondées sur certaines hypothèses et d’autres facteurs importants qui, s’ils se révélaient faux, pourraient faire en sorte que les performances, réalisations ou résultats réels de la Société diffèrent sensiblement des performances, réalisations ou résultats futurs exprimés ou sous-entendus par ces déclarations ou informations. Rien ne garantit que ces déclarations ou informations s’avèreront exactes. Lesdites déclarations et informations reposent sur de nombreuses hypothèses, y compris la capacité d’exécuter les plans de la Société relatifs au projet aurifère de Kiniéro tels qu’ils sont décrits dans l’étude de faisabilité y afférente, celle-ci pouvant être mise à jour, le tout conformément au calendrier révisé présenté précédemment par la Société, la capacité de la Société à parvenir à un accord avec les autorités maliennes pour établir un nouveau cadre de travail durable sur la fiscalité et pour la poursuite durable de ses activités et d’autres investissements d’exploration à Nampala, la capacité de la Société à mener à bien les programmes d’exploration et de développement prévus, l’absence de conditions défavorables au projet aurifère de Kiniéro, l’absence de retards opérationnels imprévus, l’absence de retards importants dans l’obtention des permis nécessaires, le maintien du prix de l’or à des niveaux permettant d’assurer la rentabilité du projet aurifère de Kiniéro, la capacité de la Société à continuer à lever les capitaux nécessaires pour financer ses opérations, la capacité de la Société à restructurer le prêt-relais de 35 millions US$ de Taurus et à ajuster le mandat pour tenir compte du calendrier révisé du projet élargi, ainsi que la capacité de la Société à conclure l’accord définitif relatif aux Facilités à des conditions acceptables si tant est qu’elle les conclue, et à satisfaire les conditions préalables à la clôture et aux avances qui en découlent (y compris la satisfaction des autres conditions et approbations habituelles en matière de diligence raisonnable et autres), la capacité à réaliser les ressources minérales et les réserves minérales estimées et les hypothèses concernant les stratégies commerciales actuelles et futures, les conditions géopolitiques et économiques locales et mondiales et l’environnement dans lequel la Société opère et opérera à l’avenir.

Certains facteurs importants pourraient faire en sorte que les performances, réalisations ou résultats réels de la Société diffèrent sensiblement de ceux présentés dans les déclarations prospectives, y compris, mais sans s’y limiter : les risques géopolitiques et les problèmes de sécurité liés à ses activités en Afrique de l’Ouest, y compris l’incapacité de la Société à faire valoir ses droits et la possibilité de troubles civils et de désobéissance civile, les fluctuations du prix de l’or, les limitations des estimations des réserves et des ressources minérales de la Société, la nature spéculative de l’exploration et du développement miniers, le remplacement de ses réserves minérales épuisées, le nombre limité de ses projets, le risque que le projet aurifère de Kiniéro n’atteigne jamais le stade de la production (y compris en raison d’un défaut de financement), les besoins en capitaux de la Société et l’accès au financement, les modifications de la législation, de la réglementation et des normes comptables auxquelles la Société est soumise, y compris les normes en matière d’environnement, de santé et de sécurité, et l’impact de cette législation, de cette réglementation et de ces normes sur les activités de la Société, les participations et les redevances payables à des tiers, la volatilité des prix et la disponibilité des matières premières, l’instabilité du système financier mondial, les effets d’une forte inflation, tels que l’augmentation des prix des matières premières, les fluctuations des taux de change, le risque de tout litige en cours ou futur contre la Société, les limitations des transactions entre la Société et ses filiales étrangères, la volatilité du cours des actions de la Société, les risques fiscaux, y compris les changements dans les lois ou évaluations fiscales de la Société ; l’incapacité de la Société à défendre avec succès ses positions dans les négociations avec les autorités maliennes pour établir un nouveau cadre de travail fiscal pour la Société, y compris les risques fiscaux actuels au Mali, l’obtention et le maintien par la Société des titres de propriété ainsi que des permis et des licences nécessaires pour ses opérations en cours, les changements dans les paramètres des projets et/ou les évaluations économiques à mesure que les plans continuent d’être affinés, le risque que les coûts réels dépassent les coûts estimés, les problèmes techniques géologiques, miniers et d’exploration, l’incapacité de l’usine, de l’équipement ou des processus à fonctionner comme prévu, les accidents, les conflits de travail et autres risques de l’industrie minière, les retards dans l’obtention d’approbations gouvernementales ou de financement, les effets des crises de santé publique, telles que la pandémie de COVID-19, sur les activités de la Société, les relations de la Société avec ses employés et d’autres parties prenantes, y compris les gouvernements locaux et les communautés dans les pays où elle exerce ses activités, le risque de toute violation des lois anticorruption applicables, des réglementations sur le contrôle des exportations, des programmes de sanctions économiques et des lois connexes par la Société ou ses fondés de pouvoir, le risque que la Société entre en conflits avec des mineurs artisanaux, la concurrence avec d’autres sociétés minières, la dépendance de la Société à l’égard de contractants tiers et sa dépendance à l’égard de cadres clés et de personnel hautement qualifié, l’accès de la Société à des infrastructures adéquates, les risques associés aux responsabilités potentielles de la Société concernant ses installations de stockage de résidus, les interruptions de la chaîne d’approvisionnement, les dangers et les risques habituellement associés à l’exploration minérale et au développement et à la production aurifère, les problèmes liés à la météo et au climat, le risque de défaillance des systèmes informatiques et les menaces de cybersécurité, et le risque que la Société ne soit pas en mesure de s’assurer contre tous les risques potentiels liés à ses activités.

Même si la Société estime que ses anticipations reposent sur des hypothèses raisonnables et qu’elle s’est efforcée d’identifier les facteurs majeurs pouvant entraîner des actions, événements ou résultats réels nettement différents de ceux décrits dans les informations prospectives, d’autres facteurs sont susceptibles d’entraîner des actions, événements ou résultats différents des anticipations, estimations et prévisions. Si ces facteurs susceptibles d’affecter la Société ne sont pas listés de manière complète et exhaustive, ils doivent cependant être analysés avec soin. Rien ne garantit que les informations prospectives s’avèreront exactes, dans la mesure où les résultats réels et les événements futurs pourraient différer sensiblement de ceux qui y sont anticipés.

La Société décline toute obligation de mettre à jour les informations prospectives si les circonstances, les estimations, hypothèses ou opinions de la Direction venaient à changer, sauf si la loi l’exige. Nous recommandons aux lecteurs de ne pas se fier indûment aux informations prospectives. Les informations prospectives contenues dans le présent communiqué sont présentées dans le but d’aider les investisseurs à appréhender les performances et les résultats financiers et d’exploitation attendus de la Société aux dates indiquées et pour les périodes se terminant à ces dates, en accord avec ses plans et objectifs, et peuvent ne pas être appropriées à d’autres fins.

Veuillez également vous référer au chapitre « Facteurs de risque » du rapport annuel de la Société pour l’exercice arrêté au 31 décembre 2023, disponible sous le profil de la Société sur SEDAR+ à l’adresse www.sedarplus.ca ou sur le site Internet de la Société à l’adresse www.robexgold.com, pour obtenir des informations complémentaires sur les facteurs de risque susceptibles d’entraîner des différences significatives entre les résultats et les déclarations prospectives. Toutes les déclarations prospectives contenues dans ce communiqué de presse sont expressément qualifiées par cette mise en garde.

Ni la Bourse de Toronto (ou TSX) ni son régulateur (tel que défini dans ses politiques) n’assume la responsabilité de l’adéquation ou de l’exactitude du présent communiqué.

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